Scénarios non trouvables sur le net : droit d'utilisation ?
Posté : lun. 3 avr. 2017 14:02
Bonjour à tous,
je me pose une certaine question depuis quelques temps...
Il existe parfois le cas où des scénarios ont été mis en accès libre sur Internet, des orgas les ont téléchargés (et parfois les ont partagés avec d'autres personnes), puis l'un des auteurs de ces scénarios décident de les supprimer des sites où ils étaient mis à disposition, pour des raisons qui sont propres à l'auteur.
Que se passe-t-il alors concernant les exemplaires téléchargés voires imprimés de ces scénarios ? Peuvent-ils être utilisés par ceux qui les ont en main, sont-ils libres de droit ou ne peuvent-ils plus être utilisés, que ce soit pour être organisés ou pour servir de culture générale sur les murders ou pour inspirer des intrigues ?
Il n'y aucun parti pris derrière cette question, je ne sais vraiment pas comment trancher...
je me pose une certaine question depuis quelques temps...
Il existe parfois le cas où des scénarios ont été mis en accès libre sur Internet, des orgas les ont téléchargés (et parfois les ont partagés avec d'autres personnes), puis l'un des auteurs de ces scénarios décident de les supprimer des sites où ils étaient mis à disposition, pour des raisons qui sont propres à l'auteur.
Que se passe-t-il alors concernant les exemplaires téléchargés voires imprimés de ces scénarios ? Peuvent-ils être utilisés par ceux qui les ont en main, sont-ils libres de droit ou ne peuvent-ils plus être utilisés, que ce soit pour être organisés ou pour servir de culture générale sur les murders ou pour inspirer des intrigues ?
Il n'y aucun parti pris derrière cette question, je ne sais vraiment pas comment trancher...