Quelle assurance pour des petits jeux ?

principalement autour des huis clos et autres petits GN, mais aussi pour le plaisir de flooder.
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stephane
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Quelle assurance pour des petits jeux ?

Message par stephane » lun. 4 janv. 2016 17:46

Hola,

J'organise prochainement un jeu avec Mur blanc à Toulouse. C'est un jeu court (4h dont 2h d'ateliers) en intérieur. L'asso' a l'assurance de la FédéGN mais pour ce genre de format, je me pose la question de la pertinence de celle-ci.

Pour être tranquille, on va faire payer 2 euros aux participants qui n'ont pas la carte GN (et ne veulent pas la prendre). Vu que la PAF pour ce genre de jeu va de zéro à une poignée d'euros au maximum, en proportion ça renchérit pas mal la participation en plus de compliquer l'inscription (et peut-être même d'inquiéter des participants qui ne connaitraient pas le GN).

Théoriquement, il est bien sûr possible de se rompre le cou et se tuer à mon jeu mais pas plus que lors d'un atelier de théâtre ou une sortie en boîte de nuit et surtout on fait payer le même tarif que pour un jeu beaucoup plus long et accidentogène. Bref, quelles autres options sont disponibles ?

Les joueurs ne disposent-ils pas d'une assurance de responsabilité civile pour ce genre de situation qui serait suffisante ? Ou celle-ci cesse-t-elle de fonctionner à partir du moment où ils se rendent à une activité organisée ? (j'ai cru entendre des choses à ce propos)

N'y a-t-il pas sinon des formats d'assurance plus légère plus adaptée ? (comment font les assos qui donnent des cours de théâtre par exemple)
Comment faites-vous, vous qui organisez aussi ce genre de format ?
Cela vaudrait-il la peine de faire remonter ce besoin à la FédéGN et voir si une assurance adaptée ne pourrait pas être négociée ?

MoZ
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Re: Quelle assurance pour des petits jeux ?

Message par MoZ » lun. 4 janv. 2016 18:23

Il me semble que si l'asso est conventionnée (donc avec l'assurance de la FédéGN), elle ne doit accepter que des titulaires de la carte FédéGN, soit des gens qui auront souscrit un Pack 1 GN à 2 euros.

...

Vous avez vu : j'ai réussi à ne pas dire du mal de l'assurance Fédé ?

Résolution 2016. Qui durera ce que durent les résolutions...

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Lila
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Re: Quelle assurance pour des petits jeux ?

Message par Lila » lun. 4 janv. 2016 18:29

S'il y a un certain nombre de joueurs débutants, qui n'ont jamais joué avant, tu peux souscrire une assurance Initiation. C'est gratuit.

Sandrine te donnera plus d'infos par mail : permanent@fedegn.org :)

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Binou
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Re: Quelle assurance pour des petits jeux ?

Message par Binou » mar. 5 janv. 2016 11:12

Il me semble que si l'asso est conventionnée (donc avec l'assurance de la FédéGN), elle ne doit accepter que des titulaires de la carte FédéGN, soit des gens qui auront souscrit un Pack 1 GN à 2 euros
Oui c'est ce qu'on fait.

Mais est-ce-qu'il n'y aurait pas une solution plus adaptée pour des formats courts (genre 2-3 heures, on n'est pas dans le cas d'un GN sur un week-end) et très peu de risques d'accidents (on ne va pas se battre dans un terrain accidenté en pleine nuit).
Surtout que ces jeux demandent peu d'investissements en amont, et qu'on pourrait facilement accepter une inscription de dernière minute, mais c'est compliqué vu qu'on doit déclarer les participants à la fédéGN à l'avance.

Pink
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Re: Quelle assurance pour des petits jeux ?

Message par Pink » mar. 5 janv. 2016 11:36

Stéphane, je ne comprend pas qui tu veux assurer et pour quel risque ?

Pour ce que tu veux faire, il me semble qu'une RC/multirisque asso suffit. Si le local est bien identifié auprès de ton assureur, bien sur.

Je ne comprend pas à quel fin tu assurerais tes joueurs puisqu'en gros ils vont marcher et parler dans une pièce, c'est ça ?

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stephane
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Re: Quelle assurance pour des petits jeux ?

Message par stephane » mar. 5 janv. 2016 12:40

Pink a écrit : Je ne comprend pas à quelle fin tu assurerais tes joueurs puisqu'en gros ils vont marcher et parler dans une pièce, c'est ça ?
Dans le cas du prochain jeu, c'est un peu plus engagé que ça. Ils peuvent courir un peu, peut-être s'empoigner mais guère plus en effet. Disons que c'est comparable en terme de risque à une séance de théâtre où on répèterait des scènes de Cyrano de Bergerac (on y parle mais on y saute et court pas mal aussi).

La salle est a priori couverte du fait que l'asso' a l'assurance de la FédéGN.
Pink a écrit :Stéphane, je ne comprend pas qui tu veux assurer et pour quel risque ?

Pour ce que tu veux faire, il me semble qu'une RC/multirisque asso suffit. Si le local est bien identifié auprès de ton assureur, bien sur.
Oui, c'est ce que je veux savoir.

Supposons les trois cas suivant :

1er cas : Pendant le jeu, quelqu'un monte sur une chaise, bascule et se blesse. Que se passe-t-il d'un point de vue légal ? Quelle est sa couverture ? Ses frais médicaux sont-ils couverts ou faut-il qu'il dispose d'une assurance spécifique pour que ce soit le cas ?

2ème cas : Pendant le jeu, un élément de décor mis en place par les organisateurs tombent - parce que mal fixé, ils sont clairement fautifs - et blesse un joueur. Que se passe-t-il ?

3ème cas : un joueur bouscule un autre joueur, qui se blesse en tombant. Même question.

La responsabilité civile si je saisis bien c'est l'assurance qui te couvre quand tu blesses quelqu'un / endommage quelque chose appartenant à une autre personne. C'est bien ça ? Elle va couvrir ses dépenses (médicales, de réparation du bien endommagé) sinon c'est toi qui raque de ta poche ? Théoriquement, tout le monde en a une avec son loyer par exemple, mais quelqu'un qui est propriétaire (ou négligent) peut ne pas en avoir ? Auquel cas, c'est tant pis pour sa pomme ou l'asso' est-elle responsable de ne pas avoir vérifié qu'il en avait une ? (il me semble avoir déjà vu des assos - de théâtre par exemple - demandant un justificatif - ou une déclaration sur l'honneur - que la personne souhaitant s'inscrire à leur cours dispose d'une telle assurance)
Binou a écrit :
Il me semble que si l'asso est conventionnée (donc avec l'assurance de la FédéGN), elle ne doit accepter que des titulaires de la carte FédéGN, soit des gens qui auront souscrit un Pack 1 GN à 2 euros
Oui c'est ce qu'on fait.
Donc, on ne peut pas déclarer l'évènement, ce qui permet d'être couvert pour la salle et la RC associative, mais ne pas faire payer d'assurance individuelle en disant aux joueurs que leur RC personnelle suffit ? Ou le peut-on ?

Parce qu'on pourrait envisager une inscription qui dirait quelque chose comme ça :

Un GN n'est pas une activité particulièrement dangereuse (pas plus qu'une sortie en boîte de nuit) mais il est toujours possible de tomber et se faire mal ou de bousculer quelqu'un et lui faire mal. Nous sommes assurés auprès de la FédéGN et de ce fait vous pouvez bénéficier de son assurance joueur si vous le souhaitez. Merci d'indiquer votre préférence :
[ o ] je prends l'assurance de la FédéGN, je paye 2 euros (ou zéro si je dispose déjà de l'assurance à l'année de la FédéGN)
[ o ] je ne prends pas l'assurance, je ne paye rien et j'atteste sur l'honneur que je dispose d'une assurance en responsabilité civile qui couvre les dommages faits à autrui.

Bon, c'est un peu lourd mais c'est pour voir jusqu'où on pourrait aller.

Pink
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Re: Quelle assurance pour des petits jeux ?

Message par Pink » mar. 5 janv. 2016 14:53

1er cas
Pendant le jeu, quelqu'un monte sur une chaise, bascule et se blesse. Que se passe-t-il d'un point de vue légal.
a) Que se passe-t-il d'un point de vue légal ?
Rien. Il est tombé tout seul.

b) Quelle est sa couverture ?
Tu n'as pas dit sa nationalité, ça aurait pu être important avant le 31.12.2015. Partons du principe qu'il était français au régime général de la sécurité sociale. ou qu'à partir du 1er janvier 2016 "toute personne qui travaille ou réside en France de manière stable et régulière a droit à la prise en charge de ses frais de santé".

Le fait qu'il soit monté sur une chaise ne le prive pas de ce droit.
http://www.ameli.fr/assures/droits-et-d ... /index.php

c) Ses frais médicaux sont-ils couverts ? faut-il qu'il dispose d'une assurance spécifique pour que ce soit le cas ?
Oui (grand dieu oui). Non.
Il est hospitalisé en urgence. On lui demande sa carte vitale, s'il ne l'a pas il la donnera plus tard. Il ressort après sutures, plâtres, toucher rectal, ça s'arrête là.
S'il est hospitalisé à temps complet (il s'est défoncé la rate, il a fallu lui enlever), il devra payer le forfait hospitalier (18 euros par jour : http://www.ameli.fr/assures/soins-et-re ... talier.php) et les frais annexes (télé, forfait chambre seule si demandé par le malade, télèphone, blabla). S'il a une mutuelle tout ou partie partie de ces frais seront pris en charge.

2ème cas :
Pendant le jeu, un élément de décor mis en place par les organisateurs tombent - parce que mal fixé, ils sont clairement fautifs - et blesse un joueur. Que se passe-t-il ?

Bah là faut demander au joueur s'il porte plainte contre toi. Ou s'il est mort si sa famille porte plainte contre toi. Si personne mentionne qu'il y a un tiers (une asso), ça se passe comme au dessus.

Sinon 2 cas :

a) tu as enfreins la loi :
Déjà mauvaise idée.
Cependant il faut qu'il y ait :
- La nécessité d’un dommage ;
- La nécessité d’une faute et d’un lien de causalité entre la faute et le dommage ;
- La nécessité d’imputer la faute à son auteur.
http://www.jurisanimation.fr/?p=71
Bref faut qu'on puisse prouver la négligence et que la négligence est du fait de l'asso.
Et là, si t'es dans ce cas là... bah c'est pour ça que ta RC/Multirisque prévoit la protection juridique ou pas. Parce que tu vas en avoir besoin.

b) ou non ?
La victime annonce à sa CPAM que c'est ton asso qui est fautive. La CPAM fait porter la charge sur la RC de ton asso. Même remboursement pour la victime, qui n'a pas vu la différence.
http://www.ameli.fr/assures/droits-et-d ... -tiers.php

3ème cas :
un joueur bouscule un autre joueur, qui se blesse en tombant. Même question.

- involontairement : aller voir en 2b) sauf que la CPAM voit avec la RC individuelle du joueur "tiers". la victime elle ne voit pas la différence.

- volontairement (au sens où il souhaite porter atteinte à son intégrité physique) : aller voir en 2a) plainte - pas plainte.

Mais alors à quoi ça sert l'assurance de la Fédé ?

1. A couvrir un risque spécifique à la pratique du GN dans le cas où quelqu'un porte plainte en réclamant compensation d'une invalidité / décès et que l'assurance essaie de se dégager de sa responsabilité en disant que la nature de ton activité n'était pas couverte. Là c'est carré. Tu peux mettre une bille d'airsoft dans l'oeil d'un joueur enfant albinos de 3 ans tu auras ta protection juridique et ton assureur t'accompagnera.

2. A améliorer la couverture des joueurs lors de l'évènement. Pour des choses auxquels ils ne pensent pas parce qu'ils ne connaissent pas leur assurance (exemple factice mais pas trop : ma voiture ne démarre pas après le GN, j'utilise mon assurance FédéGN pour faire venir la dépanneuse).

En conclusion, j'ai l'impression que tu veux tuer une mouche avec un lance roquette. Ca va marcher, mais une revue mensuelle en papier glacé suffit.

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Re: Quelle assurance pour des petits jeux ?

Message par Binou » mer. 6 janv. 2016 15:20

Pour ce que tu veux faire, il me semble qu'une RC/multirisque asso suffit. Si le local est bien identifié auprès de ton assureur, bien sur.
Cette solution n'est pas possible via l'assurance de la fédéGN, non ? puisqu'il faut qu'on déclare aussi les participants, afin qu'ils aient tous soit une carte GN soit un pass 1GN

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Re: Quelle assurance pour des petits jeux ?

Message par Pink » mer. 6 janv. 2016 16:14

Tout à fait.

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Re: Quelle assurance pour des petits jeux ?

Message par stephane » jeu. 7 janv. 2016 18:25

Merci Pink.

Bon, je résume pour voir si j'ai bien saisi.

1. Du côté asso, il faut une assurance qui la couvre pour la RC et l'utilisation des locaux (ce que tu appelles RC / multirique asso).

2. Tant qu'on ne fait pas de trucs trop exotiques (comme des combats à l'épée de latex etc) mais que ça se limite à marcher, courir, jouer la comédie et discuter en intérieur, l'assurance RC perso des joueurs est suffisante. Et on a même pas à demander aux participants une quelconque attestation ou déclaration sur l'honneur qu'ils en disposent bien d'une.

3. Si un joueur n'a pas de RC, c'est son problème (si j'ai bien extrapolé à partir de tes explications, c'est uniquement son problème et cela ne peut porter tort ni à l'asso, ni aux orgas, ni aux autres joueurs). Si ce joueur non couvert provoque un dommage, la victime sera dédommagée et c'est l'assurance de celle-ci (CPAM pour une blessure, assurance privée pour des biens) qui sera en bisbille avec le négligent. Il peut même mettre le feu au local, c'est pour sa pomme.

J'ai tout bon ?

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